Discuter:Licences3.0

Un article de CCfrWiki.

ComputerHotline : Bonjour à tous
Etant donné que les licences CC vont passer en v3.0, il faudrait en profiter pour assurer une compatibilité de celles-ci avec les SPRD (SACEM,...). Il faudrait également :

• Mettre éventuellement à jour les licences en raison de la promulgation récente de la loi DADVSI.
• Assurer une compatibilité complète entre certaines licences CC et d'autres licences libres, par exemple :
  • CC by <-> BSD License
  • CC by <-> Public domain
  • CC by-sa <-> Licence Art Libre
  • CC by-sa <-> GNU FDL
• Redéfinir plus précisément ce qu'est une "oeuvre dérivée" : par exemple, l'ajout d'une musique (non modifiée) dans une autre oeuvre (film ou musique) constitue-t-il une oeuvre dérivée ?
• Redéfinir ce qu'est un "usage commercial" d'une oeuvre : par exemple, la diffusion de musique dans un espace commercial (salon de coiffure, bar,...) constitue-t-il un usage commercial ?

Qu'en pensez-vous ?

melanieddr : bonjour, Les travaux sur la compatibilité avec les SPRD et les autres licences libres nous (CC) prennent beaucoup plus de temps que le calendrier du passage à la version 3.0. La discussion sur la compatibilité avec les SPRD françaises et la LAL pourra se tenir lors du passage à la version 3.0 française (l'objet de la discussion lancée en août 2005 est international). Je ne comprends pas la question sur cc-by et cc-pd ?

Pour la définition d'oeuvre dite dérivée, la définition actuelle me semble clairement répondre à votre question ? "Dans le cas où l'Oeuvre serait une composition musicale ou un enregistrement sonore, la synchronisation de l'oeuvre avec une image animée sera considérée comme une Oeuvre dite Dérivée pour les propos de ce Contrat."

Pour la définition d'utilisation non commerciale, la publication de directives est toujours en cours et ouverte à la discussion : http://fr.creativecommons.org/wiki/index.php/Noncommercial C'est une priorité pour CC-HQ, indépendamment du passage à la version 3.0, cela ne sera pas inséré dans les contrats mais dans un document séparé.

Les propositions concrètes sur tous les points que vous évoquez sont les bienvenues.